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Marques déposées par DUBRULE DOMINIQUE
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LE TRAVERS DES FARIDOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRAVERS DES FARIDOUX
DUBRULE DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
96634384
Date de dépôt :
10/07/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2006

Présentation de la marque LE TRAVERS DES FARIDOUX

Déposée le 10 juillet 1996 par DUBRULE DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TRAVERS DES FARIDOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est DUBRULE DOMINIQUE, domicilié(e) DOMAINE DE LA CAVALE, 84160 CADENET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC PAUL ET DOMINIQUE DUBRULE - France.

La marque LE TRAVERS DES FARIDOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRAVERS DES FARIDOUX est expirée depuis le 10 juillet 2006.

DUBRULE DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LES FARIDOUX , DOMAINE DE LA CAVALE , CEPAGE SAUVIGNON


DUBRULE DOMINIQUE - DOMAINE DE LA CAVALE, 84160 CADENET - France


SNC PAUL ET DOMINIQUE DUBRULE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Boissons alcooliques à l'exception des bières